Liste des publicité des actes
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Convention pour l’attribution de la subvention 2023 pour EPISOL
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Subvention aux associations 2023
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Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 12 avril 2023
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Liste des délibérations du CA du 14 juin 2023
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Désignation des délégués et délégués suppléants en vue de la formation du collège électoral chargé d’élire les sénateurs le 24 septembre 2023
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Arrêté de mise en securité procédure d’urgence – 27 Grande Rue
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Demande de subvention – Fonds vert – travaux de rénovation énergétique aux groupes scolaires des Vaux-Labours et du Village
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Arrêté de délégation de signature – officier d’état civil
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Adoption du budget primitif 2023
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Approbation du compte administratif 2022
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Approbation du compte de gestion 2022
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Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 8 mars 2023
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