Liste des publicité des actes
652 résultats
C.C.A.S. – Délibérations du Conseil d’administration du 28/01/2026
Date de parution : le
- 1. DEL_28012026_1_ APPROBATION DU PROCES VERBAL INTEGRAL DU 3 12 2025 (47,91 Ko, pdf)
- AR-1. ANNEXE PV CCAS 3.12.2026 signé (270,18 Ko, pdf)
- 2. DEL_28012026_2_ VOTE DU B.P. 2026 (62,06 Ko, pdf)
- AR-2. Annexe BP 2026 MAQUETTE signée (3,17 Mo, pdf)
- 3. DEL_28012026_3_ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026 (64,34 Ko, pdf)
RAAE – Sommaire des n°15 au n°23 du 3 février 2026
Date de parution : le
- Sommaire n° 015 du 16 janvier 2026 (405,87 Ko, pdf)
- Sommaire n° 016 du 20 janvier 2026 (508,96 Ko, pdf)
- Sommaire n° 017 du 21 janvier 2026 (211,98 Ko, pdf)
- Sommaire n° 018 du 23 janvier 2026 (273,07 Ko, pdf)
- Sommaire n° 019 du 27 janvier 2026 (133,66 Ko, pdf)
- Sommaire n° 020 du 28 janvier 2026 (1,15 Mo, pdf)
- Sommaire n° 021 du 29 janvier 2026 mi format (678,88 Ko, pdf)
- Sommaire n° 022 du 30 janvier 2026 (699,97 Ko, pdf)
- Sommaire n° 023 du 02 février 2026 mi format (603,75 Ko, pdf)
AM 2026-01 Arrêté de délégation de signature au directeur général des services _ Lisandro Sarmento
Date de parution : le
Arrêté de délégation de signature à Mme GONDON, Directrice du C.C.A.S.
Date de parution : le
Liste des délibérations du Conseil d’administration du C.C.A.S. – séance du 28.01.2026
Date de parution : le
Contrat de prestation « écrivain public numérique » entre le CCAS et Mme ZELIN LE LIEVRE pour l’année 2026
Date de parution : le
Contrat de prestation « Ateliers Image de soi » entre le CCAS et Mme URIOT pour l’année 2026
Date de parution : le
DM2026-1 Déclaration sans suite lot n°8 du marché 26T01
Date de parution : le
RAAE – Sommaire n°13 du 13 janvier 2026
Date de parution : le
RAAE – Sommaire n°12 du 12 janvier 2026
Date de parution : le
Arrêté 2026-007 modifiant les horaires d’ouverture des bureaux de vote à l’occasion des éléctions municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026
Date de parution : le
Arrête 2026-008 fixant le nombre de sièges à pourvoir au conseil municipal et communautaire dans chaque commune du département du Val d’oise en vue de renouvellement général des conseils municipaux de mars 2026
Date de parution : le