Liste des publicité des actes
790 résultats
Information des décisions prises dans le cadre de l’article L2122.22 CGCT
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation de la convention de partenariat avec les associations FCJLM, CSJ et OCJM
Date de parution : le | Mis à jour : le
Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Le Côteau des Jouannes »
Date de parution : le | Mis à jour : le
Versement d’une subvention à l’association « Senzala Capoeira »
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Versement d’une subvention à l’association « Amicale du personnel » et approbation d’une convention d’objectifs
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Adoption du règlement de la Médiathèque
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Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec l’association « EPISOL »
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Approbation d’une convention de partenariat avec l’association « Tilt Services »
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Echange foncier dans le cadre de la modification du tracé du Chemin rural des Boisseaux
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Approbation de la convention tripartite pour le versement d’une participation financière pour la réalisation de travaux d’aménagement à l’arrière du théâtre de Jouy-le-Moutier
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Dérogation au repos dominical, liste des dimanches autorisés pour l’année 2024
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Fixation des indemnités des agents recenseurs au titre de l’année 2024
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