Liste des publicité des actes
790 résultats
Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2023, versement juin
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Vente des documents « désherbés » de la Médiathèque
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Approbation de la convention de résidence artistique avec la compagnie « Frichti Concept »
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Approbation de la convention avec l’association Vacances Ouvertes
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Approbation du règlement intérieur du centre social
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Présentation du rapport du mandataire Cergy-Pontoise Aménagement pour l’année 2022
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Autorisation de lancer la procédure de cession du LCR des Vaux Labours
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Déclassement du LCR des Vaux Labours
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Désaffectation du LCR des Vaux Labours
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Désaffectation et déclassement du centre de loisirs des Rougeux
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Autorisation de vendre le pavillon, 50 avenue du Temps perdu
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Cession d’une emprise sur la parcelle CS 329 au bénéfice des Consorts Nicolas
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