Liste des publicité des actes
721 résultats
Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 octobre 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Emprunt bancaire après de la Banque postale
Date de parution : le | Mis à jour : le
Délégation permanente présidence CAO
Date de parution : le | Mis à jour : le
Subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2023, versement juin
Date de parution : le | Mis à jour : le
Vente des documents « désherbés » de la Médiathèque
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation de la convention de résidence artistique avec la compagnie « Frichti Concept »
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation de la convention avec l’association Vacances Ouvertes
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du règlement intérieur du centre social
Date de parution : le | Mis à jour : le
Présentation du rapport du mandataire Cergy-Pontoise Aménagement pour l’année 2022
Date de parution : le | Mis à jour : le
Autorisation de lancer la procédure de cession du LCR des Vaux Labours
Date de parution : le | Mis à jour : le
Déclassement du LCR des Vaux Labours
Date de parution : le | Mis à jour : le
Désaffectation du LCR des Vaux Labours
Date de parution : le | Mis à jour : le