Liste des publicité des actes
790 résultats
Approbation du nouveau guide des aides facultatives pour l’année 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation de la fixation des modes de gestion des amortissements dans le cadre du passage a la M57 au 1er janvier 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du règlement budgétaire et financier
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du règlement intérieur
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du Rapport d’orientation budgétaire 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 30 novembre 2022
Date de parution : le | Mis à jour : le
Liste des délibérations du CA du 8 mars 2024
Date de parution : le | Mis à jour : le
Création de places PMR rue de la Bosse
Date de parution : le | Mis à jour : le
Création de places PMR rue de l’Eglise
Date de parution : le | Mis à jour : le
Mission locale : Protocole d’accord 2023-2025 – versement de la subvention pour l’année 2024
Date de parution : le | Mis à jour : le
Renouvellement du guide des aides facultatives pour l’année 2024
Date de parution : le | Mis à jour : le
Rapport d’orientation budgétaire 2024
Date de parution : le | Mis à jour : le