Liste des publicité des actes
790 résultats
Liste des délibérations du CA du 14 juin 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Désignation des délégués et délégués suppléants en vue de la formation du collège électoral chargé d’élire les sénateurs le 24 septembre 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Arrêté de mise en securité procédure d’urgence – 27 Grande Rue
Date de parution : le | Mis à jour : le
Demande de subvention – Fonds vert – travaux de rénovation énergétique aux groupes scolaires des Vaux-Labours et du Village
Date de parution : le | Mis à jour : le
Arrêté de délégation de signature – officier d’état civil
Date de parution : le | Mis à jour : le
Adoption du budget primitif 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du compte administratif 2022
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du compte de gestion 2022
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du compte rendu du conseil d’administration du 8 mars 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Ester en justice devant le tribunal administratif
Date de parution : le | Mis à jour : le
Liste des délibérations CA du 12 04 2023 publiée le 18 04 2023.pdf
Date de parution : le | Mis à jour : le
Dispositif Pass’associatif 2022-2023
Date de parution : le | Mis à jour : le