Liste des publicité des actes
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Contrat permanence ecrivain public numérique 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le
Contrat de prestation Audrey Teinturier- Cours alphabétisation
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Vœu contre les nuisances aériennes
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Approbation de conventions cadres de mise à disposition de la salle du spectacle
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Subventions accordées aux groupes scolaires porteurs de Projet Artistique et Culturel en Territoire Educatif (PACTE) au titre l’année 2023/2024
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Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour la mise en œuvre de l’unité d’enseignement de l’I.T.E.P. de Vauréal vers l’école de la Côte des Carrières
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Autorisation de demande d’agrément pour l’accès à « API particulier »
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Fixation des frais de scolarité 2023/2024
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Rétrocession impasse du Ginglet
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Zones d’accélération des énergies renouvelables
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Mise en œuvre de la part RIFSEEP « régie »
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Approbation de la convention d’adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG
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