Liste des publicité des actes
750 résultats
Approbation des conventions de réservation de logements locatifs sociaux
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation du règlement intérieur de la jeunesse
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation de l’avenant pour l’indemnité d’occupation des gymnases par les collèges
Date de parution : le | Mis à jour : le
Versement d’aide aux frais de transport dans le cadre d’actions JO 2024
Date de parution : le | Mis à jour : le
Attribution de subvention dans le cadre des projets PACTE, école élémentaire des Tremblays
Date de parution : le | Mis à jour : le
Présentation du rapport 2023 du mandataire de la SPL Cergy Pontoise Aménagement
Date de parution : le | Mis à jour : le
Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable
Date de parution : le | Mis à jour : le
Instauration du dispositif « permis de végétaliser » et approbation de la convention
Date de parution : le | Mis à jour : le
Rétrocession de l’ASL Vilanelles
Date de parution : le | Mis à jour : le
Rétrocession de l’ASL L’Herbier
Date de parution : le | Mis à jour : le
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le | Mis à jour : le
Adoption du protocole d’annualisation
Date de parution : le | Mis à jour : le