Liste des publicité des actes
721 résultats
Présentation du rapport 2023 du mandataire de la SPL Cergy Pontoise Aménagement
Date de parution : le | Mis à jour : le
Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable
Date de parution : le | Mis à jour : le
Instauration du dispositif « permis de végétaliser » et approbation de la convention
Date de parution : le | Mis à jour : le
Rétrocession de l’ASL Vilanelles
Date de parution : le | Mis à jour : le
Rétrocession de l’ASL L’Herbier
Date de parution : le | Mis à jour : le
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le | Mis à jour : le
Adoption du protocole d’annualisation
Date de parution : le | Mis à jour : le
Approbation de la convention avec l’association VIES pour la mise à disposition d’agents sur le secteur Education
Date de parution : le | Mis à jour : le
Modification de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit – IHTN
Date de parution : le | Mis à jour : le
Adoption du règlement des astreintes et instauration d’une astreinte administrative
Date de parution : le | Mis à jour : le
Autorisation de demander un agrément d’accès à API Impôts pour la tarification
Date de parution : le | Mis à jour : le
Rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité de la région Ile-de-France au titre de l’année 2023
Date de parution : le | Mis à jour : le