Liste des publicité des actes
775 résultats
Approbation de la convention de partenariat entre la CNAV et la ville de Jouy-le-Moutier
Date de parution : le
Approbation de la convention de la mise à disposition d’AESH sur la pause méridienne
Date de parution : le
Protocole d’accord et promesse de vente centre de loisirs des Rougeux
Date de parution : le
Déclassement du centre de loisirs des Rougeux
Date de parution : le
Désaffectation du centre de loisirs des Rougeux
Date de parution : le
Local d’Urbanisme de la commune de Boisemont
Date de parution : le
Avis sur le Plan Acquisition des parcelles appartenant à Véolia
Date de parution : le
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le
Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant n° 9 au marché d’exploitation des installations thermiques
Date de parution : le
Renouvellement de la convention RGPD avec la CACP
Date de parution : le
Liste des délibérations du CA du 25 septembre 2024
Date de parution : le