Liste des publicité des actes
721 résultats
Engagement des dépenses de fonctionnement
Date de parution : le
Approbation du compte-rendu du 12 juin 2024
Date de parution : le
Annexe convention CCAS 2024 Type 2 et 3
Date de parution : le
Versement d’une subvention à l’association « P’tits Chats Pitres »
Date de parution : le
Autorisation donnée au Maire de candidater au label patrimoine d’intérêt régional pour les lavoirs du village
Date de parution : le
Approbation des conventions culturelles de partenariat pour la saison 2024-2025
Date de parution : le
- AR-11_DEL241010 Partenariats Culturels 2024-2025 (269,94 Ko, pdf)
- AR-11.1_ANNEXE Corealisation Festival Baroque-JLM (322,22 Ko, pdf)
- AR-11.2_ANNEXE Convention JAFO (213,40 Ko, pdf)
- AR-11.3_ANNEXE Convention de partenariat IMAGO (535,63 Ko, pdf)
- AR-11.4_ANNEXE Convention Partenariat Cultures du Coeur (326,29 Ko, pdf)
- AR-11.5_ANNEXE Convention pass Culture JLM 2024 (195,57 Ko, pdf)
- AR-11.6_ANNEXE Convention PASS CAMPUS (218,51 Ko, pdf)
- AR-11.7_ANNEXE Convention CRR 24-25 (179,39 Ko, pdf)
- AR-11.8_ANNEXE Convention Lire et faire lire 24-25 (149,07 Ko, pdf)
Approbation de la convention de partenariat entre la CNAV et la ville de Jouy-le-Moutier
Date de parution : le
Approbation de la convention de la mise à disposition d’AESH sur la pause méridienne
Date de parution : le
Protocole d’accord et promesse de vente centre de loisirs des Rougeux
Date de parution : le
Déclassement du centre de loisirs des Rougeux
Date de parution : le
Désaffectation du centre de loisirs des Rougeux
Date de parution : le
Local d’Urbanisme de la commune de Boisemont
Date de parution : le