Liste des publicité des actes
750 résultats
Adhésion à l’Association « Culture du cœur »
Date de parution : le
Attribution de subventions pour les projets artistiques et culturels en territoire éducatif
Date de parution : le
Frais de scolarité 2024/2025 liés aux dérogations scolaires
Date de parution : le
Cession du terrain, rue des Pendants
Date de parution : le
Modification du prix de cession du pavillon, sis 50 avenue du Temps Perdu
Date de parution : le
Adoption d’une convention type pour l’accueil de stagiaires BAFA
Date de parution : le
Approbation de la convention de mise à disposition d’un agent du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne pour une mission de conseiller de prévention
Date de parution : le
Approbation de la convention de partenariat avec le centre interdépartemental de gestion de la grande couronne pour la rédaction des lignes directrices de gestion
Date de parution : le
Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police municipale
Date de parution : le
Modification de la liste des fonctions de direction concernées par l’affectation d’un véhicule et l’autorisation permanente de remisage à domicile
Date de parution : le
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le
Observatoire fiscal : renouvellement de la convention de mise à disposition partielle de service entre la CACP et les communes membres
Date de parution : le