Liste des publicité des actes
790 résultats
Adoption du règlement intérieur du gymnase des Bruzacques et du gymnase des Merisiers
Date de parution : le
Mise en place de permanences au sein du lycée – Convention de partenariat
Date de parution : le
Versement d’une subvention exceptionnelle aux victimes du cyclone Chido à Mayotte
Date de parution : le
Approbation du règlement de fonctionnement de la petite enfance
Date de parution : le
Renouvellement de la convention territorial globale
Date de parution : le
Renouvellement du projet éducatif du territoire et du plan mercredi
Date de parution : le
Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme et approbation du bilan de concertation
Date de parution : le
Avis sur le projet de plan local des mobilités de la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise
Date de parution : le
Fixation des indemnités des agents recenseurs au titre de l’année 2025
Date de parution : le
Présentation du rapport d’orientation budgétaire 2025
Date de parution : le
Autorisation de signature du marché de propreté urbaine n°25S03
Date de parution : le
Approbation de l’avenant de prolongation du marché d’exploitation thermique n°2017-11
Date de parution : le