Liste des publicité des actes
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ARRETE PORTANT DELEGATION PERMANENTE DE FONCTION ET DE SIGNATURE POUR LA PRESIDENCE DE LA C.D.S.P
Date de parution : le
Liste des délibération _ CM du 13 février 2025
Date de parution : le
Liste des délibérations du CA du 12/02/2025
Date de parution : le
Information des décisions prises dans le cadre de l’article L2122.22 CGCT
Date de parution : le
Candidature au label « Commune donneur » avec l’établissement français du sang
Date de parution : le
- AR-17_DEL250213_Candidature Label Commune Donneur (266,08 Ko, pdf)
- AR-17.1_ANNEXE_Plaquette_label_2025 (4,00 Mo, pdf)
- AR-17.2_ANNEXE_Reglement_COMMUNE_DONNEUR (2) (600,71 Ko, pdf)
- AR-17.3_ANNEXE_LesCriteres_label_commune_donneur_2025 (137,48 Ko, pdf)
- AR-17.4_ANNEXE_Fiche_engagement_label_commune_donneur_2025 (198,95 Ko, pdf)
Mise en place d’une convention entre UDSP95 et la ville pour la mise en place de formation PSC1 à destination des associations
Date de parution : le
Versement d’une subvention exceptionnelle pour la chasse aux œufs 2025
Date de parution : le
Versement d’une subvention exceptionnelle pour le carnaval 2025
Date de parution : le
Adoption du règlement intérieur du gymnase des Bruzacques et du gymnase des Merisiers
Date de parution : le
Mise en place de permanences au sein du lycée – Convention de partenariat
Date de parution : le
Versement d’une subvention exceptionnelle aux victimes du cyclone Chido à Mayotte
Date de parution : le
Approbation du règlement de fonctionnement de la petite enfance
Date de parution : le