Liste des publicité des actes
721 résultats
Achat d’une cavurne pour Mme. FOURNIER
Date de parution : le
Achat d’une concession de terrain pour Mme.DOGBEY
Date de parution : le
Achat d’une concession de terrain pour M. et Mme. BODOU
Date de parution : le
Renouvellement d’une case de colombarium pour Madame FILIFERT
Date de parution : le
Nomination d’un membre du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale
Date de parution : le
Abrogation de la délégation de signature à un agent municipal, madame Nathalie Tardif
Date de parution : le
ARRETE PORTANT DELEGATION PERMANENTE DE FONCTION ET DE SIGNATURE DE LA PRESIDENCE DE LA C.C.S.P.L
Date de parution : le
ARRETE PORTANT DELEGATION PERMANENTE DE FONCTION ET DE SIGNATURE POUR LA PRESIDENCE DE LA C.D.S.P
Date de parution : le
Liste des délibération _ CM du 13 février 2025
Date de parution : le
Liste des délibérations du CA du 12/02/2025
Date de parution : le
Information des décisions prises dans le cadre de l’article L2122.22 CGCT
Date de parution : le
Candidature au label « Commune donneur » avec l’établissement français du sang
Date de parution : le
- AR-17_DEL250213_Candidature Label Commune Donneur (266,08 Ko, pdf)
- AR-17.1_ANNEXE_Plaquette_label_2025 (4,00 Mo, pdf)
- AR-17.2_ANNEXE_Reglement_COMMUNE_DONNEUR (2) (600,71 Ko, pdf)
- AR-17.3_ANNEXE_LesCriteres_label_commune_donneur_2025 (137,48 Ko, pdf)
- AR-17.4_ANNEXE_Fiche_engagement_label_commune_donneur_2025 (198,95 Ko, pdf)