Liste des publicité des actes
750 résultats
Règlement intérieur
Date de parution : le
Procès verbal du CA du 12 février 2025
Date de parution : le
Arrêté relatif à la mise en place de l’application « J’allume ma rue »
Date de parution : le
Arrêté prescrivant l’enquête publique relative à la révision du PLU
Date de parution : le
Arrêté règlementant la circulation des poids lourds de plus de 3,5T _ rue de Maurecourt, rue Gabriel Lainé er rue de Vauréal
Date de parution : le
Ouverture débit de boissons temporaire 1ère et 2ème cat._Elan_mars 2025
Date de parution : le
Demande de subvention _ Transformation de la cour maternelle des Eguerets en cour Oasis
Date de parution : le
Demande de subvention _ Transformation de la cour maternelle des Eguerets en cour Oasis
Date de parution : le
Demande de subvention _ Déploiement d’un système d’alerte dans les huit groupes scolaires et la maison de la petite enfance
Date de parution : le
Demande de subvention _ Travaux de rénovation énergétique au groupe scolaire de la Côte des Carrières
Date de parution : le
Cession d’un véhicule communal
Date de parution : le
Convention d’occupation précaire et temporaire Nan Accessoires
Date de parution : le