Liste des publicité des actes
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RAAE – Sommaire n° 058 du 25 mars 2026 mi format
Date de parution : le
RAAE – Sommaire n° 057 du 23 mars 2026 mi format
Date de parution : le
arrêté 2026-306 portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical
Date de parution : le
Arrêté 2026-232 réglementant la vente, la détention de protoxyde d’azote sur la voie publique dans le département du 20 mars au 31 mai inclus
Date de parution : le
Conseil municipal d’installation du 30 mars 2026
Date de parution : le
- 2. Fixation nombre adjoint (280,57 Ko, pdf)
- 3. Election des adjoints (342,34 Ko, pdf)
- 5.1 PV CM Mairie Jouy-le-Moutier (549,38 Ko, pdf)
- 5_Proces-verbal de la seance du 12022026 (329,42 Ko, pdf)
- 6. Delegations L21-22-22_VDGAR (341,54 Ko, pdf)
- Feuille de proclamation - Election du MAire et des adjoints (38,87 Ko, pdf)
- PV Election du Maire et des adjoints (270,75 Ko, pdf)
- Tableau du Conseil Municipal (414,15 Ko, pdf)
AM2026-14 Arrêté de délégation de signature à Madame Fatima ECHAROTTI – cheffe du service citoyenneté
Date de parution : le
AM 2026-13 Délégation de signature au Directeur Général de Services Monsieur Lisandro SARMENTO
Date de parution : le
Sommaires des RAAE n°47 à n°55
Date de parution : le
- Sommaire n° 047 du 09 mars 2026 mi format (1,34 Mo, pdf)
- Sommaire n° 048 du 10 mars 2026 mi format (1,33 Mo, pdf)
- Sommaire n° 049 du 11 mars 2026 mi format (1,02 Mo, pdf)
- Sommaire n° 050 du 13 mars 2026 mi format (1,81 Mo, pdf)
- Sommaire n° 051 du 13 mars 2026 mi format (1,20 Mo, pdf)
- Sommaire n° 053 du 18 mars 2026 mi format (1,30 Mo, pdf)
- Sommaire n° 054 du 19 mars 2026 mi format (1,12 Mo, pdf)
- Sommaire n° 055 du 19 mars 2026 mi format (1,64 Mo, pdf)
DM 2026-16_FIPD_equipements-PM
Date de parution : le
AM 2026-08 Autorisation débit de boisson temporaires » les fous de la raquette »18-19 avril
Date de parution : le
AM 2026-11 Arrêté municipal prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative au déclassement anticipé du domaine public routier de deux emprises de voirie communale sur le parking des Eguerets et la rue de la Jovialité
Date de parution : le
TableauDesMouvements-MOUVJ-5-
Date de parution : le