Plein texte Mot-clé Avancée

Règlement du PLU 

Le PLU a été adopté par le conseil municipal le 26 mai 2011. Il se compose notamment  du plan de zonage, du règlement permettant de définir les caractéristiques et les règles de constructibilité de chaque zone., et des servitudes d’utilité publique  (zone inondable, carrières..) applicables sur le territoire communal.


Plan zonage approuvé

  logo plan de zonage


Le téléchargement du plan peut prendre quelques minutes suivant votre équipement.


 

Règlement de zone approuvé.

Pour des commodités d’accès et de téléchargement, le règlement a été divisé zone par zone, comprenant les zones urbaines (U), les zones à urbaniser ("AU"), les zones agricoles ("A") et naturelles ("N")

 

logo Zone UA

logo Zone UB

logo Zone UC

logo Zone UD

logo Zone UE

logo Zone UF

logo Zone UI

logo Zone UM

logo  Zone 1AU

logo Zone 1AUI

logo Zone 1AUM

logo Zone 2AU

 

logo Zone A


logo Zone N



Les servitudes

logo Plan et liste des servitudes d’utilité publique

logo Plan et règlement du Plan des Prévention des Risques d’Inondation de la Vallée de l’Oise


 




  •   Pierre Carpentier. Tél. 01 34 41 65 13.